Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Le pays de Raboliot en Sologne Berrichonne
6, route de Chaon
18410 Brinon-sur-Sauldre
Tél. 02 48 81 52 70
Fax 02 48 81 52 71
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  • *** Les travaux de revitalisation et d’aménagement du centre bourg ont débuté - suivez-les ICI ***

CONSEIL MUNICIPAL DU 20/10/2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 20/10/2021

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2021
    • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
    • Rapport du Maire
  • Finances
    • Réalisation d’un emprunt pour le financement de travaux de revitalisation et d’aménagement du centre bourg de la Commune - Choix de l’organisme
    • Modification de crédits - Décision modificative n°1 - Budget Commune
    • Travaux en régie 2021
    • Tarifs communaux 2022
    • Passage à la nomencalutre comptable M57 au 1er janvier 2022
  • Ressources Humaines
    • Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint du patrimoine principale de 2ème classe
    • Actualisation du tableau des effectifs
  • Assainissement
    • Assujettissement à la TVA du Budget assainissement
  • Questions et informations diverses

 

conseil municipal du 29/09/2021

conseil municipal du 29/09/2021

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 Juillet 2021
    • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
    • Rapport du Maire
  • Ressources humaines
    • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
    • Suppression de trois postes d’adjoints techniques principaux de 2ème classe à temps complet suite à avancement de grade
    • Suppression d’un poste de technicien territorial à temps complet suite à avancement de grade
    • Suppression d’un poste d’adjoint du patrimoine à 32/35ème
    • Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
    • Actualisation du tableau des effectifs
  • Finances
    • Avenant N°1 – Lot N°1 – VRD - Travaux de revitalisation et d’aménagement du centre bourg
    • Noël du personnel communal
  • Enfance - Jeunesse
    • Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  • Assainissement
    • Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service Public de l’Assainissement 2020
  • Syndicats
    • Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service Public de l’Eau Potable 2020
  • Questions et informations diverses

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/07/2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/07/2021

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2021
    • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
    • Rapport du Maire
  • Ressources Humaines
    •  Création de trois postes d’adjoints techniques principaux de 1ère classe à temps complet suite à avancement de grade
    •  Création d’un poste de technicien principal de 2ème classe à temps complet suite à avancement de grade
    • Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal de 2ème classe à 32/35ème
    • Actualisation du tableau des effectifs
  • Travaux
    •  - Choix des entreprises pour le marché public des travaux de "Revitalisation et d’aménagement du centre bourg"
    • Travaux de "Revitalisation et d’aménagment du centre bourg"- Signature du plan de financement prévisionnel avec le SDE18 autorisant les travaux de restitution de l’éclairage public du passage piéton innovant Route de Chaon- Ecole maternelle
    • Questions et informations diverses

 

conseil municipal du 09/06/2021

conseil municipal du 09/06/2021

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 Avril 2021
    • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
    • Rapport du Maire
    • Remplacement du délégué suppléant au Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB)
    • Désignation d’un « Correspondant défense »
    • Dénomination de voies communales et d’un lotissement
    • Convention entre le représentant de l’Etat et la Commune de Brinon-sur-Sauldre pour la télétransmission électronique des Actes au représentant de l’Etat – Changement d’opérateur de transmission
  • Ressources Humaines
    • Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  • Questions et informations diverses

 

conseil municipal du 28/04/2021

conseil municipal du 28/04/2021

Ordre du jour

  •  Administration Générale
    •  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 Avril 2021
    • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
    • Rapport du Maire
  • Travaux
    • Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises et lancement de la procédure du marché public pour les travaux de « Revitalisation et d’aménagement du centre bourg »
    • Travaux de « Revitalisation et d’aménagement du centre bourg » - Signature du plan de financement prévisionnel avec le SDE18 autorisant les travaux de restitution de l’éclairage public du parc, kiosque et parvis de l’Eglise
  • Tourisme et culture
    • Convention Artrimoine – 7ème Biennale d’Art Contemporain de Sologne 2021 - entre l’association « Sculpt’En Sologne » et la Commune de Brinon-sur-Sauldre
  • Intercommunalité
    • Approbation des conditions patrimoniales et financières déterminées par la Communauté de communes Sauldre et Sologne relatives au transfert des biens meubles et immeubles existants sur la ZA le Champ d’Hyver à Nançay
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal du 14/04/2021

Conseil municipal du 14/04/2021

Ordre du jour

  • Administration Générale
    •  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 Mars 2021
    • Rapport du Maire
  • Finances
    • Vote des Taux des Taxes communales 2021
    • Budget primitif 2021 de la Commune
    • Budget primitif 2021 du service assainissement
  • Assainissement
    • Délégation du service public assainissement collectif – Approbation du Dossier de Consultation
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal du 31/03/2021

Conseil Municipal du 31/03/2021

Ordre du jour

  • Administration Générale
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 Février 2021
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
  • Ressources humaines
    • Délibération relative aux modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
  • Finances
    • Approbation du compte de gestion 2020 de la Commune
    • Approbation du Compte Administratif 2020 de la Commune
    • Affectation du résultat d’exploitation 2020 de la Commune
    • Approbation du Compte de Gestion 2020 du service assainissement
    • Approbation du Compte Administratif 2020 du service assainissement
    • Affectation du résultat d’exploitation 2020 du service assainissement
    • Compte-rendu Commission des Finances – Subventions aux associations 2021
  • Assainissement
    • Délégation du service public assainissement collectif et lancement de la procédure
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 03/02/2021

conseil municipal du 03/02/2021

Ordre du jour

  • Administration Générale
    •  Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
  • Ressources humaines
    • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activités
  • Finances
    • Demande de remise gracieuse de dettes
    • Tarifs 2021 du service d’Accueil de Loisirs en fonction du quotient familial
  • Travaux
    • Travaux de « Revitalisation et d’aménagement du centre bourg » - Signature des plans de financement et de la convention avec le SDE18 autorisant les travaux sur les réseaux électriques, les réseaux de télécommunication et l’éclairage public
    • Convention pour une mission d’assistance technique relative aux travaux de viabilisation pour accès à la parcelle G 1281
  • Intercommunalité
    • Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseillers communautaires après extension du périmètre de la Communauté de Communes Sauldre et Sologne au 1er janvier 2021
    • Convention de partenariat PACT et CCT 2021
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 16/12/2020

conseil municipal du 16/12/2020

Ordre du jour

  • Admionistration générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Convention entre la Commune de Brinon-sur-Sauldre et la Commune de Clémont pour le fonctionnement et le financement de la garderie périscolaire
  • Finances
    • Modification de crédits - Décision modificative N°1 – Budget Commune
    • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements de l’exercice 2021
    • Convention relative au service de fourrière animale pour l’année 2021 avec la société Berrichonne de Protection Animale (S.B.P.A.)
  • Travaux
    • Travaux de « Revitalisation et d’aménagement du centre bourg » - Demande des subventions et plan de financement prévisionnel
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 25/11/2020

conseil municipal du 25/11/2020

Ordre du jour

  • Administration générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 Octobre 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Dénomination des voies communales et des lotissements
    • Avis du Conseil Municipal sur la vente d’un logement social appartenant à S.A. France Loire situé au N°2 Résidence de la Beurte
  • Finances
    • Tarifs communaux 2021
    • Travaux en régie 2020
    • Réalisation d’un emprunt pour le financement de travaux d’investissement 2020 de la Commune – Choix de l’organisme
  • Travaux
    • Choix du maître d’œuvre pour les travaux de rénovation thermique des bâtiments communaux
    • Maîtrise d’œuvre pour les travaux de « Revitalisation et d’aménagement du centre bourg »
    • Convention de réalisation et d’entretien des aménagements urbains créées et existants sur le domaine public de la RD 77 entre la Commune de Brinon-sur-Sauldre et le Conseil Départemental du Cher
  • Syndicat
    • Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l’enquête publique unique concernant la demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau et déclaration d’intérêt général dans le cadre du projet de programme d’actions 2020-2025 sur les bassins versants de la Grande Sauldre et de la Petite Sauldre dans le Cher et le Loir-et-Cher
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 14/10/2020

conseil municipal du 14/10/2020

Ordre du jour :

  • Administration générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 Septembre 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Délégation de service public : Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission de Délégation de Services Publics
    • Délégation de service public : Election des membres de la Commission de Délégation de Services Publics
  • Intercommunautalité
    • Extension du périmètre de la Communauté de Communes Sauldre et Sologne portant intégration de la Commune de Nançay
  • Assainissement
    • Convention pour une mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage relative au renouvellement du Contrat de Délégation du Service Public (CDSP) de l’assainissement
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal du 29/07/2020

Conseil Municipal du 29/07/2020

Ordre du jour :

  •  Désignation d’un secrétaire de séance
  •  Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
  •  Rapport du Maire
  •  Décisions du Maire
  •  Ressources humaines
    •  Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet suite à avancement de grade
    •  Gratification stagiaire
  • Points ajoutés à l’ordre du jour à caractère d’urgence
  •  Administration générale
    •  Retrait de la délibération N°2020-0039 du 3 juin 2020 fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
    • Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
  • Questions et informations diverses

 

Carte intéractive
Commerçants
Commerçants
Restaurant / Bar
Restaurant / Bar
Carburant / Dépannage
Carburant / Dépannage
Santé
Santé
Services
Services
Loisirs
Loisirs
Enfance et Jeunesse
Enfance et Jeunesse
Tourisme
Tourisme
Industries
Industries
Hébergements
Hébergements

Mairie de Brinon-sur-sauldre

6, route de Chaon - 18410 Brinon-sur-Sauldre


Tél. 02 48 81 52 70 - Fax 02 48 81 52 71 - accueil.mairie@ville-brinon.fr

 

 

Coordonnées GPS : Latitude 47° 33’ 56’’ - Longitude 2° 15’ 21’’

Horaires d'ouverture : • Lundi et Mercredi : 9h00 - 12h00 • Mardi, Jeudi et Vendredi : 9h00 - 12h00 et 14h30 - 17h30 • Samedi : 10h00 - 12h00 des semaines paires