Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Le pays de Raboliot en Sologne Berrichonne
6, route de Chaon
18410 Brinon-sur-Sauldre
Tél. 02 48 81 52 70
Fax 02 48 81 52 71
accueil.mairie@ville-brinon.fr
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conseil municipal du 16/12/2020

conseil municipal du 16/12/2020

Ordre du jour

  • Admionistration générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Convention entre la Commune de Brinon-sur-Sauldre et la Commune de Clémont pour le fonctionnement et le financement de la garderie périscolaire
  • Finances
    • Modification de crédits - Décision modificative N°1 – Budget Commune
    • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements de l’exercice 2021
    • Convention relative au service de fourrière animale pour l’année 2021 avec la société Berrichonne de Protection Animale (S.B.P.A.)
  • Travaux
    • Travaux de « Revitalisation et d’aménagement du centre bourg » - Demande des subventions et plan de financement prévisionnel
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 25/11/2020

conseil municipal du 25/11/2020

Ordre du jour

  • Administration générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 Octobre 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Dénomination des voies communales et des lotissements
    • Avis du Conseil Municipal sur la vente d’un logement social appartenant à S.A. France Loire situé au N°2 Résidence de la Beurte
  • Finances
    • Tarifs communaux 2021
    • Travaux en régie 2020
    • Réalisation d’un emprunt pour le financement de travaux d’investissement 2020 de la Commune – Choix de l’organisme
  • Travaux
    • Choix du maître d’œuvre pour les travaux de rénovation thermique des bâtiments communaux
    • Maîtrise d’œuvre pour les travaux de « Revitalisation et d’aménagement du centre bourg »
    • Convention de réalisation et d’entretien des aménagements urbains créées et existants sur le domaine public de la RD 77 entre la Commune de Brinon-sur-Sauldre et le Conseil Départemental du Cher
  • Syndicat
    • Avis du Conseil Municipal dans le cadre de l’enquête publique unique concernant la demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau et déclaration d’intérêt général dans le cadre du projet de programme d’actions 2020-2025 sur les bassins versants de la Grande Sauldre et de la Petite Sauldre dans le Cher et le Loir-et-Cher
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 14/10/2020

conseil municipal du 14/10/2020

Ordre du jour :

  • Administration générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 Septembre 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Délégation de service public : Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission de Délégation de Services Publics
    • Délégation de service public : Election des membres de la Commission de Délégation de Services Publics
  • Intercommunautalité
    • Extension du périmètre de la Communauté de Communes Sauldre et Sologne portant intégration de la Commune de Nançay
  • Assainissement
    • Convention pour une mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage relative au renouvellement du Contrat de Délégation du Service Public (CDSP) de l’assainissement
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 30/09/2020

conseil municipal du 30/09/2020

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 juillet 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Droit à la formation des élus
    • Cession d’une partie de la parcelle G 1243 à la société « Ages & Vie Habitat »
    • Dénomination de la voie du lotissement « Les Hauts de Brinon »
    • Avis du Conseil Municipal sur la vente d’un logement social appartenant à S.A. France Loire situé au N°18 La Noue Margot
  • Finances
    • Demande de remise gracieuse de dettes
    • Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager une procédure d’expulsion de locataires d’un logement communal
  • Ressources Humaines
    • Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint du patrimoine
    • Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet
    • Actualisation du tableau des effectifs
    • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
  • Enfance - Jeunesse
    • Approbation du Projet Educatif Territorial municipal pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
    • Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  • Assainissement
    • Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service Public de l’Assainissement 2019
  • Syndicats
    • Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service Public de l’Eau Potable 2019
    • Modification des statuts du Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron (S.E.B.B.)
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal du 29/07/2020

Conseil Municipal du 29/07/2020

Ordre du jour :

  •  Désignation d’un secrétaire de séance
  •  Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
  •  Rapport du Maire
  •  Décisions du Maire
  •  Ressources humaines
    •  Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet suite à avancement de grade
    •  Gratification stagiaire
  • Points ajoutés à l’ordre du jour à caractère d’urgence
  •  Administration générale
    •  Retrait de la délibération N°2020-0039 du 3 juin 2020 fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
    • Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
  • Questions et informations diverses

 

Conseil Municipal du 23/06/2020

Conseil Municipal du 23/06/2020

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
  • Rapport du Maire
  • Décisions du Maire
  • Finances
    • Compte-rendu Commission des Finances – Subventions aux associations 2020
    • Taux des Taxes communales
    • Budget Primitif 2020 de la Commune
    • Budget Primitif 2020 du service assainissement
  • Administration générale
    • Désignation des membres à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal du 03/06/2020

Conseil Municipal du 03/06/2020

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
  • Rapport du Maire
  • Décisions du Maire
  • Administration Générale
    • Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et aux adjoints
    • Formation des Commissions communales
    • Commission d’Appels d’Offres
    • Election des Délégués au Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable de Brinon-Clémont (SIAEP)
    • Election des Délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Brinon-Clémont (SIVOS)
    • Election des Délégués au Syndicat d’Electrification SDE18
    • Election des Délégués au Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB)
    • Election des Délégués au Syndicat mixte du Pays Sancerre Sologne
    • Election des Délégués au SIVOM Sologne Pays fort
    • Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Social (CNAS)
    • Désignation d’un représentant de la Commune auprès de l’Agence Cher Ingénierie des Territoires (CIT)
    • Correspondant Défense
    • Correspondant sécurité routière
  • Finances
    • Achat d’un véhicule utilitaire
    • Chauffage des logements de l’école des filles
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 25/05/2020

conseil municipal du 25/05/2020

Ordre du jour :

  • Installation du nouveau conseil municipal
  • Election du Maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local (article L2121.7 du CGCT)
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire

conseil municipal du 04/03/2020

conseil municipal du 04/03/2020

Ordre du Jour :

  • Rapport du Maire
  • Décisions du Maire
  • Finances
    • Approbation du Compte de Gestion 2019 de la Commune
    • Approbation du Compte Administratif 2019 de la Commune
    • Affectation du résultat d’exploitation 2019 de la Commune
    • Approbation du Compte de Gestion 2019 du service assainissement
    • Approbation du Compte Administratif 2019 du service assainissement
    • Affectation du résultat d’exploitation 2019 du service assainissement
  • Administration Générale
    • Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal du 05/02/2020

Conseil Municipal du 05/02/2020

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Vente des parcelles communales G 1122, G 1124 et une partie de la parcelle communale G1243 
    • Retrait de la délibération N°2019-0111
  • Ressources humaines
    • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activités
  • Affaires scolaires
    • Demande de dérogation pour l’aménagement du temps scolaire sur 4 jours
  • Assainissement
    • Convention d’assistance technique départementale d’assainissement collectif (SATESE) avec le Conseil Départemental du Cher
  • Questions et informations diverses

 

Carte intéractive
Commerçants
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Restaurant / Bar
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Carburant / Dépannage
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Santé
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Services
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Enfance et Jeunesse
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Hébergements
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Mairie de Brinon-sur-sauldre

6, route de Chaon - 18410 Brinon-sur-Sauldre


Tél. 02 48 81 52 70 - Fax 02 48 81 52 71 - accueil.mairie@ville-brinon.fr

 

 

Coordonnées GPS : Latitude 47° 33’ 56’’ - Longitude 2° 15’ 21’’

Horaires d'ouverture : • Lundi et Mercredi : 9h00 - 12h00 • Mardi, Jeudi et Vendredi : 9h00 - 12h00 et 14h30 - 17h30 • Samedi : 10h00 - 12h00 des semaines paires