Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Le pays de Raboliot en Sologne Berrichonne
6, route de Chaon
18410 Brinon-sur-Sauldre
Tél. 02 48 81 52 70
Fax 02 48 81 52 71
accueil.mairie@ville-brinon.fr
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conseil municipal du 14/10/2020

conseil municipal du 14/10/2020

Ordre du jour :

  • Administration générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 Septembre 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Délégation de service public : Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la Commission de Délégation de Services Publics
    • Délégation de service public : Election des membres de la Commission de Délégation de Services Publics
  • Intercommunautalité
    • Extension du périmètre de la Communauté de Communes Sauldre et Sologne portant intégration de la Commune de Nançay
  • Assainissement
    • Convention pour une mission d’assistance à Maîtrise d’Ouvrage relative au renouvellement du Contrat de Délégation du Service Public (CDSP) de l’assainissement
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 30/09/2020

conseil municipal du 30/09/2020

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Ouverture de séance
    • Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT
    • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 juillet 2020
    • Rapport du Maire
    • Compte-rendu des décisions prise par le Maire en vertu de ses délégations
    • Droit à la formation des élus
    • Cession d’une partie de la parcelle G 1243 à la société « Ages & Vie Habitat »
    • Dénomination de la voie du lotissement « Les Hauts de Brinon »
    • Avis du Conseil Municipal sur la vente d’un logement social appartenant à S.A. France Loire situé au N°18 La Noue Margot
  • Finances
    • Demande de remise gracieuse de dettes
    • Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager une procédure d’expulsion de locataires d’un logement communal
  • Ressources Humaines
    • Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint du patrimoine
    • Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe à temps complet
    • Actualisation du tableau des effectifs
    • Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
  • Enfance - Jeunesse
    • Approbation du Projet Educatif Territorial municipal pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
    • Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  • Assainissement
    • Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service Public de l’Assainissement 2019
  • Syndicats
    • Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service Public de l’Eau Potable 2019
    • Modification des statuts du Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron (S.E.B.B.)
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal du 29/07/2020

Conseil Municipal du 29/07/2020

Ordre du jour :

  •  Désignation d’un secrétaire de séance
  •  Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
  •  Rapport du Maire
  •  Décisions du Maire
  •  Ressources humaines
    •  Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet suite à avancement de grade
    •  Gratification stagiaire
  • Points ajoutés à l’ordre du jour à caractère d’urgence
  •  Administration générale
    •  Retrait de la délibération N°2020-0039 du 3 juin 2020 fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
    • Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints
  • Questions et informations diverses

 

Conseil Municipal du 23/06/2020

Conseil Municipal du 23/06/2020

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
  • Rapport du Maire
  • Décisions du Maire
  • Finances
    • Compte-rendu Commission des Finances – Subventions aux associations 2020
    • Taux des Taxes communales
    • Budget Primitif 2020 de la Commune
    • Budget Primitif 2020 du service assainissement
  • Administration générale
    • Désignation des membres à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal du 03/06/2020

Conseil Municipal du 03/06/2020

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal
  • Rapport du Maire
  • Décisions du Maire
  • Administration Générale
    • Délibération fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et aux adjoints
    • Formation des Commissions communales
    • Commission d’Appels d’Offres
    • Election des Délégués au Syndicat Intercommunal d’Adduction en Eau Potable de Brinon-Clémont (SIAEP)
    • Election des Délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Brinon-Clémont (SIVOS)
    • Election des Délégués au Syndicat d’Electrification SDE18
    • Election des Délégués au Syndicat d’Entretien du Bassin du Beuvron (SEBB)
    • Election des Délégués au Syndicat mixte du Pays Sancerre Sologne
    • Election des Délégués au SIVOM Sologne Pays fort
    • Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Social (CNAS)
    • Désignation d’un représentant de la Commune auprès de l’Agence Cher Ingénierie des Territoires (CIT)
    • Correspondant Défense
    • Correspondant sécurité routière
  • Finances
    • Achat d’un véhicule utilitaire
    • Chauffage des logements de l’école des filles
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 25/05/2020

conseil municipal du 25/05/2020

Ordre du jour :

  • Installation du nouveau conseil municipal
  • Election du Maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local (article L2121.7 du CGCT)
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire

conseil municipal du 04/03/2020

conseil municipal du 04/03/2020

Ordre du Jour :

  • Rapport du Maire
  • Décisions du Maire
  • Finances
    • Approbation du Compte de Gestion 2019 de la Commune
    • Approbation du Compte Administratif 2019 de la Commune
    • Affectation du résultat d’exploitation 2019 de la Commune
    • Approbation du Compte de Gestion 2019 du service assainissement
    • Approbation du Compte Administratif 2019 du service assainissement
    • Affectation du résultat d’exploitation 2019 du service assainissement
  • Administration Générale
    • Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal du 05/02/2020

Conseil Municipal du 05/02/2020

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Vente des parcelles communales G 1122, G 1124 et une partie de la parcelle communale G1243 
    • Retrait de la délibération N°2019-0111
  • Ressources humaines
    • Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activités
  • Affaires scolaires
    • Demande de dérogation pour l’aménagement du temps scolaire sur 4 jours
  • Assainissement
    • Convention d’assistance technique départementale d’assainissement collectif (SATESE) avec le Conseil Départemental du Cher
  • Questions et informations diverses

 

conseil municipal du 11/12/2019

conseil municipal du 11/12/2019

Ordre du jour :

  • Finances
    • Modification de crédits – Décision modificative N°3 – Budget Commune
    • Participation de la Commune à la classe de découverte 2020
    • Convention relative au service de fourrière animale pour l’année 2020 avec la société Berrichonne de Protection Animale (S.B.P.A.)
  • Travaux
    • Stade de football : Demande de subvention FAFA (Fonds d’Aide au Football Amateur) au titre de la sécurisation d’une installation pour la fourniture d’une clôture
  • Ressources humaines
    • Approbation de la mise à jour du Document Unique d’évaluation des risques professionnels
  • Administration Générale
    • Courrier de l’association sportive du Collège Gérard Philipe d’Aubigny-sur-Nère
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal du 20/11/2019

Conseil municipal du 20/11/2019

Ordre du jour :

  • Administration Générale
    • Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
    • Convention entre la Commune de Brinon-sur-Sauldre et la Commune de Clémont pour le fonctionnement et le financement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
    • Convention entre le représentant de l’Etat et la Commune de Brinon-sur-Sauldre pour la télétransmission électronique des Actes au représentant de l’Etat
    • Avis du Conseil Municipal sur la vente d’un logement social appartenant à S.A. France Loire situé au N°17 La Noue Margot
  • Finances
    • Modification de crédits – Décision modificative N°2 – Budget Commune
    • Travaux en régie 2019
    • Noël du personnel communal
    • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement de l’exercice 2020
    • Tarifs 2020 du service d’Accueil de Loisirs en fonction du quotient familial
  • Ressources humaines
    • Suppression du poste de rédacteur principal de 2ème classe à 35/35ème
    • Suppression du poste d’adjoint technique à 35/35ème
    • Suppression du poste d’ATSEM principal de 2ème classe à 35/35ème
    • Actualisation du tableau des effectifs
  • Questions et informations diverses

conseil municipal du 18/09/2019

conseil municipal du 18/09/2019

Ordre du jour :

  • Finances
    • Solde du chauffage des logements de l’école des filles
    • Admission en non-valeur
    • Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz
  • Ressources humaines
    • Mise en place du Compte Epargne Temps
  • Syndicat
    • Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service Public de l’Eau Potable 2018
  • Intercommunalité
    • Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes Sauldre et Sologne au Syndicat Mixte de Renaturation des Sauldres et leurs Affluents (SYRSA)
  • Questions et informations diverses
Carte intéractive
Commerçants
Commerçants
Restaurant / Bar
Restaurant / Bar
Carburant / Dépannage
Carburant / Dépannage
Santé
Santé
Services
Services
Loisirs
Loisirs
Enfance et Jeunesse
Enfance et Jeunesse
Tourisme
Tourisme
Industries
Industries
Hébergements
Hébergements

Mairie de Brinon-sur-sauldre

6, route de Chaon - 18410 Brinon-sur-Sauldre


Tél. 02 48 81 52 70 - Fax 02 48 81 52 71 - accueil.mairie@ville-brinon.fr

 

 

Coordonnées GPS : Latitude 47° 33’ 56’’ - Longitude 2° 15’ 21’’

Horaires d'ouverture : • Lundi et Mercredi : 9h00 - 12h00 • Mardi, Jeudi et Vendredi : 9h00 - 12h00 et 14h30 - 17h30 • Samedi : 10h00 - 12h00 des semaines paires